Mentions légales
Mentions légales
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site mllebrunenature.blogspot.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
1. Propriété et responsabilités
Propriétaire : Mlle Brune Nature
Webdesign : Mlle Brune
Responsable publication : Mlle Brune
Contact: mllebrunenature@gmail.com
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.Hébergeur : Blogger - Google Inc. 1600 Amphitheatre Parkway Mountain View, CA 94043. États-Unis
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
L’utilisation du site mllebrunenature.blogspot.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site mllebrunenature.blogspot.com sont donc invités à les consulter de manière régulière. Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Matra Electronique. Le site mllebrunenature.blogspot.com est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Les copies et téléchargements ne sont autorisées que pour un usage personnel, privé et non-commercial.
3. Description des services fournis
Le site mllebrunenature.blogspot.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société de Mlle Brune Nature possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Tous les informations indiquées sur le site mllebrunenature.blogspot.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site mllebrunenature.blogspot.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
4. Limitations contractuelles sur les données techniques
JB Communications ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
5. Propriété intellectuelle et contrefaçons
Mlle Brune Nature est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Mlle Brune Nature.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.6. Limitations de responsabilité. Mlle Brune Nature ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site mllebrunenature.blogspot.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
Mlle Brune Nature ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site mllebrunenature.blogspot.com.
7. Gestion des données personnelles
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
A l’occasion de l’utilisation du site mllebrunenature.blogspot.com, peuvent être recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site mllebrunenature.blogspot.com, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.En tout état de cause Mlle Brune Nature ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site mllebrunenature.blogspot.com. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site mllebrunenature.blogspot.com l’obligation ou non de fournir ces informations.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
Merci d'adresser votre demande à: mllebrunenature@gmail.com
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site mllebrunenature.blogspot.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.
7.1 Mise en conformité des mentions légales suite au Règlement Européen voté le 25 mai 2018 concernant le RGPD (Règlement Général de Protection des données):
Types de données collectées: adresses mails des abonnés.
Mode de collecte des données: formulaire de contact, commentaires, Google Analytics (collecte des informations anonymes sur votre navigation).
Utilisateur des données: Mlle Brune à travers le blog mllebrunenature.blogspot.com
Contact de l'utilisateur: mllebrunenature@gmail.com
Utilisation: en aucun cas vos données ne sont utilisées à des fins commerciales. Elle sont utilisées dans le cadre unique du blog mllebrunenature.blogspot.com dans le cadre de l'envoi de newsletter aux adhérents et de post de commentaires aux articles. Si vous souhaitez vous désabonner, merci d'adresser votre demande à l'adresse de contact: mllebrunenature@gmail.com.
Durée de conservation:
* Concernant la newsletter: durant toute la période de votre abonnement au blog.
* Concernant Google Analytics: j'ai ôpté pour la durée minimum proposée par Google, soit 14 mois.
Mode de protection des données:
* Serveurs sécurisés de l'hébergeur - Blogger. Utilisation d'un mot de passe unique de l'administrateur pour l'usage de ce blog.
* Concernant la newsletter, mllebrunenature.blogspot.com utilise les services de SendinBlue. L'inscription à la newsletter est conditionnée par l'option double opt-in, qui nécessite de confirmer votre adresse mail afin d'éviter ainsi qu'une tierce personne utilise votre compte à votre insue.
8. Liens hypertextes et cookies
Le site mllebrunenature.blogspot.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Mlle Brune Nature. Cependant, Mlle Brune Nature n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
La navigation sur le site mllebrunenature.blogspot.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
9. Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site mllebrunenature.blogspot.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Lille.10. Les lois concernées. Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
10. Monétisation et programme affiliation:
Le site mllebrunenature.blogspot.com participe au programme Partenaires Amazon, ce qui signifie qu'il peux percevoir une rémunération de la part de la plateforme Amazon lorsque vous cliquez sur le lien d'un article au sein du blog et achetez cet article via le lien créé vers Amazon. Le blog mllebrunenature.blogspot.com n'est pas sponsorisé par Amazon afin de mettre les produits de la plateforme en avant, c'est la propriétaire du blog - Aurore-Mlle Brune Nature qui choisi ses sujets et les articles qu'elle souhaite partager avec ses lecteurs.
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